Paul TAVERNIER

Responsabilités administratives

  • Directeur du CREDHO (composante de l’IEDP)
  • Membre du comité scientifique de l’Annuaire international des droits de l’Homme (Athènes/Bruxelles)
  • Membre du Comité de rédaction de la revue Arès (Grenoble)
  • Membre du comité scientifique et du comité de rédaction de la revue électronique Droits fondamentaux.
  • Membre de l’Editorial Board/Equipe éditoriale du Hague Justice Journal/Journal Judiciaire de La Haye ()
  • Membre du comité scientifique de la Revue hellénique des droits de l’Homme (Athènes)
  • Membre du comité scientifique de la Revue de la Recherche sur les droits fondamentaux (Caen)
  • Membre du comité scientifique de la Revue trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles)
  • Membre de plusieurs Commissions de Spécialistes (Paris XI, Caen, Evry)
  • Membre du Conseil Scientifique de la Faculté Jean Monnet à Sceaux
  • Membre du Conseil de l’Ecole doctorale (Faculté Jean Monnet à Sceaux)

Thèmes de recherche

Droits de l’Homme

  • en Europe (coopération avec le Conseil de l’Europe et les ministères français des affaires étrangères et de la justice)
  • en Afrique (coopération avec l’Université de Pretoria).

Droit humanitaire (collaboration avec le CICR Genève)

ONU et maintien de la Paix

Publications récentes

Publications

  • L’identification des règles fondamentales – un problème résolu ?, pp. 1-20, in TOMUSCHAT (Christian) et THOUVENIN (Jean-Marc) (Eds.), The fundamental rules of the international legal order. Jus cogens and obligations erga omnes, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff Publishers , 2006, X-471 p. (rapport présenté au colloque franco-allemand organisé par la Société française pour le droit international et la Deutsche Gesellschaft für Völkerrecht, Berlin, 22-23 octobre 2004).
  • Sécurité internationale, droit international humanitaire et droits de l’Homme. Quelques réflexions sur le rôle des juridictions internationales, pp. 541-558, in La sécurité internationale entre rupture et continuité. Mélanges en l’honneur du professeur Jean François GUILHAUDIS, Bruxelles : Bruylant, 2007, XX-638 p.
  • Variations sur le thème de l’autodétermination des peuples (de Reims à La Haye), pp. 1095-1110, in Droit du pouvoir, pouvoir du droit. Mélanges offerts à Jean Salmon, Bruxelles : Bruylant, 2007, LI-1627 p.
  • L’influence du droit intertemporel, chapitre 25 du Droit de la responsabilité internationale, ouvrage collectif sous la direction d’Alain Pellet et al. (à paraître)
  • La légitime défense du personnel de l’ONU, pp. 121-138 in Rahim Kherad (sous la direction de), Légitimes défenses, Paris : L.G.D.J., Université de Poitiers, collection de la Faculté de Droit et des Sciences sociales, 2007, 304 p.
  • La France et l’ONU (Annuaire français des relations internationales 2007, sous presse).
  • Le droit de l’Homme à un environnement sain, le droit de propriété et les libertés économiques, Annuaire international des droits de l’Homme (Ant.N. Sakkoulas/Athènes-Bruylant/Bruxelles), vol. I/2006, pp. 219-237.
  • Droit de propriété et protection de l’environnement devant la Cour de Strasbourg, pp.61-80, in IDHAE-Institut des droits de l’Homme des Avocats européens La protection du droit de propriété par la Cour européenne des droits de l’Homme, Bruxelles : Bruylant, 2005, 127 p.
  • Conclusions générales, pp. 267-278, in : Chassin (Catherine-Amélie) (éditeur), La portée de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’Homme, Bruxelles : Bruylant, 2006, IX-300 p.).
  • L’injonction répressive et l’astreinte, rapport présenté au colloque sur L’effectivité des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme (Limoges, 30-31 mars 2006) (à paraître)
  • Les droits et obligations de l’avocat et la notion de défense concrète et effective au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme, rapport présenté au colloque organisé par l’IDHAE, à Bordeaux les 13-14 octobre 2006, sur L’avocat dans le droit européen (Bruxelles :Bruylant, 2008).
  • La contribution de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme relative au droit de la responsabilité internationale en matière de réparation – Une remise en cause nécessaire, Revue trimestrielle des droits de l’Homme, n° 72, octobre 2007, pp. 945
  • Persistance de la raison d’Etat dans le système de la Convention européenne des droits de l’Homme (Annuaire international des droits de l’Homme, n° 3, 2007).
  • Quelques réflexions sur la protection des minorités par la Cour européenne des droits de l’Homme (à paraître dans Un droit pour des hommes libres. Etudes offertes à Alain Fenet).
  • Les engagements de la France et sa contribution au développement de la jurisprudence de la Cour depuis 1998, rapport présenté au colloque du CREDHO du 21 mars 2008 « La France et la Cour européenne des droits de l’Homme 1998-2008 : une décennie d’application du Protocole XI » (à paraître aux Editions Bruylant)
  • La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, rapport présenté au colloque de l’IEDP, Faculté Jean Monnet à Sceaux, 10 avril 2008, sur « Quinze ans de jurisprudence du droit des étrangers », (à paraître).
  • Compétence universelle et terrorisme, pp. 237-256 in : SFDI (Journée franco-allemande), Les nouvelles menaces contre la paix et la sécurité internationales. New Threats to International Peace and Security, Paris : Pedone, 2004, 297 p.
  • L’interaction des jurisprudences des tribunaux pénaux internationaux et des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’Homme, pp. 251-261, in Paul TAVERNIER (sous la direction de), Actualité de la jurisprudence pénale internationale à l’heure de la mise en place de la Cour pénale internationale, Bruxelles : Bruylant, 2004 X-281 p., coll. du CREDHO n° 6.
  • La protection de l’exercice des religions par le droit international humanitaire, rapport présenté au colloque « Religions et droit international humanitaire » organisé à Nice les 18 et 19 juin 2007 par l’Institut du droit de la Paix et du Développement, Nice-Sophia Antipolis et l’Institut international de droit humanitaire, San Remo, (à paraître).
  • De l’utilité de l’Etude du C.I.C.R. sur le droit international humanitaire coutumier, pp. in TAVERNIER (Paul) et HENCKAERTS (Jean-Marie) (sous la direction de), Droit international humanitaire coutumier : enjeux et défis contemporains, à paraître en 2008 chez Bruylant, collection du CREDHO, n° 13
  • Criminal responsibility and the Eritrea-Ethiopia armed conflict – The crime of aggression. Comment , rapport présenté au colloque « The armed conflict between Eritrea and Ethiopia in international legal perspective » organisé par l’Università degli Studi di Milano et la Scuola Superiore Sant’Anna les 19 et 20 octobre 2007 à Pise (à paraître).
  • Regards sur les droits de l’Homme en Afrique, Paris : L’Harmattan, 2008, collection des Presses Universitaires de Sceaux, 306 p.