Stéphane DUROY

Thèmes de recherche

Droit administratif général; droit de l’environnement; droit des contrats publics; propriétés publiques (domaine public, domaine privé); droit des biens culturels

Publications récentes

• La distribution d’eau potable en France : contribution à l’étude d’un service public local, Préface de Jacques Moreau, Avant propos de Marc Fornacciari, LGDJ, Bibliothèque de droit public 1996, tome 177.
• « Des nourritures terrestres aux nourritures célestes : le bail emphytéotique cultuel, avatar du bail emphytéotique rural », RDP, 2012.
• « La convention pour le patrimoine mondial culturel et naturel : vertus et limites du “droit souple” », in Val de Loire : patrimoine mondial, identité, protection, valorisation, actes du colloque d’Orléans 7 et 8 décembre 2011, PUO.

• « Peut-on perdre la tête maorie…dans le respect du droit ? », AJDA, 2011, p. 1225.

• « Le déclassement des biens meubles culturels et cultuels : réflexions sur la cause et les limites de leur inaliénabilité », RDP, 2011, p. 111 et s

• « Les contrats internes de services d’eau », in L’eau en droit international, actes du colloque de la Société française pour le droit international (SFDI), Orléans 3-4 et 5 juin 2010, ed Pedone, 2011, p. 111 et s.

• « La force normative des vœux des conseils municipaux », in La force normative : naissance d’un concept, sous la direction de Catherine Thibierge, LGDJ-Bruylant, 2009, p. 421 et s.

• « Biens meubles culturels et cultuels : considérations sur une appartenance exclusive au domaine public mobilier », RFDA, 2007, p. 1155 et s.

• « La remise en cause anticipée des délégations de service public », AJDA, 2003, p. 872 et s.

• « Le contrôle juridictionnel des mesures de police relatives aux étrangers sous la Troisième République », in Police et migrants, France 1667-1939, actes du colloque d’Orléans, PUR, 2001, p. 91 et s.

• « La sortie des biens du domaine public : le déclassement », AJDA 1997, p. 813 et s.