Intervenants :
Juge KALUBA (Président)
Les grandes tendances de la jurisprudence de la Cour
constitutionnelle de la République démocratique du Congo.
Juge BOKONA
Le pouvoir de régulation du juge constitutionnel congolais.
Juge WASENDA
Les exceptions d’inconstitutionnalité en droit congolais.
Juge MAVUNGU
Le droit de la défense dans la jurisprudence de la Cour
constitutionnelle de la République démocratique du Congo.

Discutants :
Julien BOUDON, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay
Raphaël PAOUR, Maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Saclay
Laurent FONBAUSTIER, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay

Initialement prévu à la Faculté Jean Monnet le lundi 28 mars à partir de 14h en salle Georges Vedel – Bâtiment G, l’évènement est reporté à une date ultérieure.

Conférence organisée par Clément Carrera et Asena Poyrazer
Avec la participation de :
Guillaume ANCEL, ancien officier, écrivain
Stéphane AUDOIN-ROUZEAU, historien,
Rafaëlle MAISON, professeure de droit public

La conférence aura lieu le jeudi 31 mars 2022 de 17h à 19h en Salle Vedel (Faculté Jean Monnet – Sceaux )

Journée d’études des jeunes chercheurs

L’IEDP organise le vendredi 11 mars 2022 sa traditionnelle journée d’études des jeunes chercheurs sur le thème : «  Public(s) et Droit ». L’évènement se tiendra à l’UFR Jean Monnet, 54 Boulevard Desgranges, 92330 Sceaux, Salle Georges Vedel )

Il est également possible d’assister à l’évènement via le lien de visioconférence suivant : https://eu.bbcollab.com/guest/678a21f904f743f19f1eb98e8430f4dc

« L’autorité perdue. Pour une théorie des fonctions de l’Exécutif »
aux Presses universitaires de France, collection « Droit et Science politique »

Le mardi 15 fevrier 2022 à 17h, en présentiel salle Georges Vedel Faculté Jean Monnet
et en visio https://eu.bbcollab.com/guest/5352c33851fc41d1bdecaab70f9927f2

Discutants :
Julien Boudon, Raphaël Paour, Jean-Paul Valette, Laurent Fonbaustier

Paul Tavernier n’est plus. Il est décédé le 11 janvier dernier à l’âge de 80 ans.

 Docteur en droit en 1968 (sa thèse, dirigée par Paul Reuter et publiée à la LGDJ en 1970, avait pour titre : « Recherches sur l’application dans le temps des actes et des règles en droit international public. Problèmes de droit intertemporel ou de droit transitoire »), il fut successivement chargé de cours aux Facultés de droit et de sciences économique d’Alger, de Grenoble et de Sceaux, puis maître-assistant à Paris II avant d’être professeur à Grenoble, puis à Rouen et, enfin, à Sceaux où il arrive en  1995. Il a pris sa retraite en 2008, année à partir de laquelle il est devenu professeur émérite, toujours attaché à Sceaux et à l’IEDP jusqu’à sa mort.

Grand connaisseur du droit humanitaire, des droits de l’homme et des organisations internationales – et tout spécialement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme –, il fut un auteur prolixe, un chercheur rigoureux et un enseignant fort apprécié de ses étudiants. On lui doit des chroniques dans l’Annuaire français de droit international et dans l’Annuaire du Tiers monde, mais surtout une chronique de « Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme » au Clunet à partir de 1985, et de très nombreux articles dans les principales revues de droit international de langue française.

Mais l’œuvre principale de Paul Tavernier, en relation avec son appartenance à la Faculté Jan Monnet et à l’IEDP, est la création ex nihilo, en 1990, alors qu’il est en poste à Rouen, du Centre de recherches et d’études sur les droits de l’homme et le droit humanitaire (CREDHO). A la suite de sa nomination à Sceaux, en 1995, Paul Tavernier crée le « Credho Paris Sud » qui est intégré à l’IEDP dès la création de celui-ci, l’année suivante. Le Credho publie, chaque année, d’une part, un « Bulletin d’information annuel » qui recense notamment, les ouvrages et articles en langue française ainsi qu’une liste des thèses soutenues dans les universités françaises et, d’autre part, les Cahiers du Credho qui reproduisent les Actes des Sessions annuelles d’information sur la France et la Cour européenne des droits de l’Homme. L’une et l’autre de ces publications constituent de très précieuses sources d’information pour les chercheurs.

Paul Tavernier a, par ailleurs, dirigé une quinzaine de thèses sur des sujets extrêmement divers se rattachant à ses thèmes de recherche de prédilection.

Sa notoriété s’est manifestée avec éclat lors de la publication de ses Mélanges, (« L’homme dans la société internationale », sous la direction de Jean-François Akandji-Kombé, Bruylant, 2013, 1626 pages), qui réunissent les contributions de 80 auteurs, français et étrangers, portant sur le droit international, le droit des organisations internationales, le droit de la paix et de la sécurité internationale, le droit européen des droits de l’homme, le droit international pénal et le droit humanitaire.

Paul Tavernier a ainsi contribué au rayonnement de l’IEDP qui, grâce à lui, a pu s’appuyer sur une « locomotive scientifique » pour se faire connaître hors de la Faculté Jean Monnet à ses tout débuts.

Enfin, il convient d’ajouter que, si Paul n’était pas toujours d’un caractère très facile – ses sautes d’humeur sont légendaires –, il était un ami fidèle, un homme discret, ne cherchant pas à braquer les lumières sur lui. Il était aussi, et surtout, un scientifique consciencieux et curieux, un universitaire au plein sens de ce terme.

François-Julien-Laferrière et Jérôme Fromageau

L’IEDP et ses directeurs présentent à sa famille et à ses proches leurs plus sincères condoléances.

 

Le droit administratif de René Chapus, aux éditions Dalloz dans la collection « Méthodes du droit »

Conférence autour de l’ouvrage de Fabrice Melleray, Agrégé de droit droit public (2002), a été successivement professeur aux Universités de Poitiers, Bordeaux IV et Paris I. Il est actuellement professeur à l’École de droit de Sciences Po

Le jeudi 27 janvier 2022 à 18h, en présentiel salle Georges Vedel Faculté Jean Monnet
et en visio https://eu.bbcollab.com/guest/c79ba559d522425c8eed37ed04376c10

Discutant : Charles Vautrot-Schwarz

Jeudi 16 décembre – Vendredi 17 décembre 2021
Salle George Vedel
Faculté Jean Monnet, Sceaux, France
54, bd Desgranges, Sceaux, 92330
Pour une participation en présentiel : inscription préalable obligatoire (100 places limitées) à l’adresse suivante : raphael.brett@universite-paris-saclay.fr
Pour une participation à distance :
Lien d’enregistrement digital:
https://us02web.zoom.us/webinar/register/WN_qxXCZL3AQXOCoPYRv5Zqqg

En partenariat avec : l’UICN, le CIDCE, Chaire Normandie pour la paix, la SFDE, la Commission mondiale de droit de l’environnement. Avec le soutien de : Plan bleu, Commission nationale française pour l’UNESCO.

L’Association des juristes du Master Environnement (AJME) et l’IEDP organisent une conférence sur le thème : La croissance verte contre la nature

Mercredi 1er décembre 2021 à partir de 18h30 en salle Vedel à la Faculté Jean Monnet à Sceaux

Intervenants : Hélène Tordjman, Economiste, Rémi Beau, Philosophe, Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public

Les Soirées de l’IEDP

Guillaume Tusseau, Professeur de droit public à Science Po Paris et ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature présentera son nouveau traité :

Contentieux constitutionnel comparé. Une introduction critique au droit processuel constitutionnel, LGDJ-Lextenso, 2021

Jeudi 25 novembre 2021 à 18h en Salle Vedel

Discutants :
Julien Boudon, Raphaël Paour et Charles Vautrot-Schwarz
Accessible par visio-conférence :
https://eu.bbcollab.com/guest/bbc1964c1e1a4dd89c527aeb2b4650f8